AME Bourgogne, SASU au capital de 7500€
RCS Dijon - 847 790 839 00017
Code APE : 4669B - TVA : FR 34 847 790 839
Siège social : 8 chemin de la Noue, 21600 Longvic
Responsable de la publication : Patricia RAGONNEAU
Catapulpe, EURL au capital de 1500€
RCS Dijon - 802 483 388 00020
Code APE : 6201Z - TVA : FR 95 802 483 388
Siège social : 18 rue de l'égalité, 21000 Dijon
OVH, SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
AME Bourgogne, en tant que propriétaire du site internet, reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d'usage y afférent, selon la législation française en vigueur. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre et publier tout ou partie du site, y compris pour les documents iconographiques et photographiques, sans l'autorisation écrite préalable du dirigeant.
Les données personnelles collectées par ce site ne le sont qu'à un usage exclusif d'AME Bourgogne afin de satisfaire les utilisateurs du site. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).